Aller au contenu

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

DénominationLE DU - BARTOLOMEU
EnseigneAVYQA
Forme juridiqueEntrepreneur individuel — micro-entreprise
SIREN883 013 914
SIRET (siège)883 013 914 00055
Code APE6201Z — Programmation informatique
Activité déclaréeConception et développement sur mesure de logiciels, d'applications web et mobiles, de plateformes numériques et de sites internet à destination des professionnels. Analyse des besoins, conception fonctionnelle et technique, développement, intégration et mise en service. Hébergement, maintenance corrective et évolutive, mises à jour, sauvegardes, sécurité et assistance technique des solutions développées. Fourniture de droits d'usage des applications et logiciels conçus.
Exercice libéral non réglementé.
Siège21 rue du Commandant Louis Vilarem
34300 Agde, France
Courrielcontact@avyqa.fr
TVATVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR78 883 013 914
ImmatriculationRegistre national des entreprises — entrepreneur individuel

Directeur de la publication

David LE DU - BARTOLOMEU, en qualité d'entrepreneur individuel.

Hébergement du site

HébergeurOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Forme et capitalSociété par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
ImmatriculationRCS Lille Métropole 424 761 419 — SIREN 424 761 419 — code APE 2620Z
TVAFR22 424 761 419
Siteovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, structure, identité visuelle, logotype, mise en page — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les noms des plateformes citées en réalisations — CRM-Loc, Pratilia, Proxily, POIDZ — désignent des produits conçus, édités et exploités par l'éditeur du présent site.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Le formulaire de contact est traité par le serveur du site, sans service tiers. Les modalités sont détaillées dans la politique de confidentialité.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les montants mentionnés le sont sous forme de fourchettes « à partir de » et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage l'éditeur.

Médiation de la consommation

L'activité s'adresse exclusivement à des professionnels agissant dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le dispositif de médiation de la consommation, réservé aux litiges entre un professionnel et un consommateur, n'est donc pas applicable.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.